MENTIONS LÉGALES

V1.00 E - DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR : 02/09/2024

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Identité

Nom du site web : ericbayard.com
Adresse : https://www.ericbayard.com
Propriétaire : Mr Eric Bayard
Responsable de publication : Eric Bayard | ObscureMe

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, immatriculée sous le numéro RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, N° TVA : FR 22 424 761 419.

Crédits

Design et développement Web : Eric Bayard
Logos, identité visuelle et Charte graphique : Eric Bayard
Images, photos, vidéos et illustrations : Chromafield - Eric Bayard

Conditions générales d'utilisation

Les présentes “Conditions générales d'utilisation”, ci-après désignées “Contrat” ou “Conditions d’utilisation” ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site internet www.ericbayard.com ci-après désigné “Site”.

Ce Contrat est conclu entre :
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L'Utilisateur ne doit pas essayer d'accéder de façon illicite à toute section ou fonctionnalité du Site, ni à tout autre système ou réseau connecté au Site, ni aux services offerts sur ou par l'intermédiaire du Site, par piratage informatique, ou tout autre moyen illégitime.

L'Utilisateur ne doit pas essayer de sonder, d'analyser ou de tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni enfreindre les mesures de sécurité et d'authentification mises en place sur le Site ou les réseaux connectés au Site.

L'Utilisateur s'engage à ne prendre aucune mesure qui imposerait une charge excessive ou déraisonnable sur l'infrastructure du Site, ou de tout système ou réseau connecté au Site.

L'Utilisateur s'engage à n'utiliser aucun dispositif, logiciel ou sous-programme pour interférer ou essayer d'interférer sur le bon fonctionnement du Site ou de toute transaction conduite sur le Site ou sur l'utilisation du Site par toute autre personne.

L'Utilisateur ne doit pas utiliser le Site ou son Contenu dans un dessein illicite ou prohibé par les présentes Conditions d'utilisation, ni en vue d'encourager toute activité illégale ou autre portant atteinte aux droits de Chromafield ou de tiers.

L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le Site.

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Responsabilité de l'Editeur

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Limitation des responsabilité

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De même, la responsabilité de L’Éditeur ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

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Exclusions de garantie

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(1) modifier, suspendre ou bloquer le fonctionnement ou l'accès à tout ou partie du Site, pour quelque motif que ce soit ;
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Propriété intellectuelle

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